Règlement intérieur pour les adhérents

Espace Culture et Loisirs d'AURIOL

L’espace Culture et Loisirs d’Auriol, « ECLA » est responsable des activités exercées sous l’autorité des professeurs, animateurs et intervenants. Par contre, l’ « ECLA » décline toute responsabilité concernant les activités non décidées et non publiées par le Conseil d’Administration et, en particulier, les activités spontanées pouvant s’exercer librement dans ses locaux ou à l’extérieur de ces derniers ; les adhérents, alors, demeureront pleinement responsables de leurs actes.

Les adhérents (les parents ou tuteurs pour les mineurs) doivent s’assurer de l’aptitude physique des élèves à exercer les activités choisies. (Fourniture d’un certificat médical obligatoire pour toute activité physique pratiquée, exigée dans le premier mois qui suit le début de l’activité).

Les parents, tuteurs ou accompagnateurs d’élèves, sont tenus de bien s’assurer de la présence de l’enseignant, avant le cours et ne laisser les enfants qu’au début du cours. Ils doivent impérativement les récupérer dès la fin du cours et ne pas les laisser dans les locaux. Nous rappelons que les extérieurs ne sont pas sous notre responsabilité. En cas d’accident, en dehors des heures de cours, la responsabilité de l’ECLA ne pourra être engagée.

COURS INDIVIDUELS

Les deux premières années de la pratique d’un instrument, le Solfège (en cours collectif d’1 heure) est obligatoire.  

Les cours individuels non effectués pour raison d’absence de l’élève, ne pourront être remplacés.

Les cours individuels non effectués pour raison d’absence de l’enseignant seront remplacés suivant les disponibilités et à la discrétion de ce dernier, éventuellement pendant les vacances scolaires et avant la fin du trimestre en cours. Les cours non remplacés par l’enseignant, sauf pour absence en raison de maladie, pourront faire l’objet d’un remboursement de cotisations, sur demande écrite, en précisant la date et l’heure des dits cours, et ce, uniquement à la fin du trimestre.

Une absence inférieure à 15 jours ouvrés de l’enseignant pour arrêt de travail en raison de maladie, avec certificat médical à l’appui, n’entrainera en aucune façon le remplacement des cours individuels, ni leur remboursement. Au- delà de 15 jours ouvrés d’absence de l’enseignant, l’ ECLA s’engage à trouver un remplaçant, ou à rembourser les cotisations

COURS COLLECTIFS

L’absence à un cours collectif du fait de l’élève ne pourra donner lieu à un remplacement de cours ni à son remboursement.

Les cours collectifs non effectués pour raison d’absence de l’enseignant, seront remplacés suivant les disponibilités et à la discrétion de ce dernier, éventuellement pendant les vacances scolaires et avant la fin du trimestre en cours. L’impossibilité par l’élève d’assister au cours de remplacement, n’entraînera en aucune façon leur remboursement. Les cours non remplacés par l’enseignant, sauf pour absence en raison de maladie, pourront faire l’objet d’un remboursement de cotisations, sur demande écrite, en précisant la date et l’heure des dits cours et ce uniquement à la fin du trimestre.

Une absence inférieure à 15 jours ouvrés de l’enseignant pour arrêt de travail en raison de maladie, avec certificat médical à l’appui n’entrainera en aucune façon le remplacement des cours collectifs, ni leur remboursement. Au-delà de 15 jours ouvrés d’absence de l’enseignant, l’ECLA s’engage à trouver un remplaçant, ou a rembourser les cotisations.

Les cours individuels ou collectifs tombant au hasard du calendrier sur un jour férié ou chômé ne seront pas remboursés.

ADHESIONS ET COTISATIONS

1 – L’adhésion à l’ECLA est obligatoire pour exercer une ou plusieurs activités et ne peut en aucun cas être remboursée, même en cas d’essai non concluant, elle vaut en outre acceptation du présent règlement.

2 – Les cotisations pour pratiquer les activités sont annuelles et payables dès l’inscription. Toutefois, le paiement peut en être fractionné sur demande, trimestriellement ou mensuellement.

Les chèques sont obligatoirement pré-établis et remis à l’inscription, à défaut, l’inscription demeurera en suspens et l’élève ne pourra être accepté en cours.

Toute personne qui ne sera pas à jour de ses cotisations sera exclue des cours.

3 – Tout trimestre commencé est réputé dû.

4 – Le remboursement d’une partie de la cotisation peut être consenti :

a) – En cas de force majeure, dûment justifié (changement de situation professionnelle, déménagement hors de la commune etc…) Le remboursement s’effectuera prorata temporis en trimestres entiers, sous déduction forfaitaire pour frais administratifs de 15 %.

b) – En cas d’absence supérieure à 1 mois pour maladie ou accident et sur présentation d’un certificat médical, et dans les mêmes conditions de remboursement.

Toute demande de remboursement de cotisation doit faire l’objet d’une lettre justificative, précisant le motif de la réclamation et sous quinzaine, après l’arrêt de l’activité. Celle-ci sera soumise au conseil d’administration pour examen et décision.

Les demandes de remboursement de cotisation ne seront plus admises au-delà du 30 mars de la saison en cours, même avec justification.

5 – Une remise de 5 % est consentie aux familles des adhérents, pratiquants plusieurs activités. (Sauf : Gymnastique adulte, Tir à l’Arc, Informatique).

6 – Une majoration de 10 % sera appliquée aux adhérents résidant hors de la commune.

ESSAI
  • Recensement préalable et obligatoire auprès du secrétariat.
  • Les essais en cours individuels sont payants.
  • Deux essais gratuits sont tolérés dans les cours collectifs.

 

Le conseil d’Administration d’ ECLA.